Détails

Mis à jour : 17 février 2018

ATTELAGES ET CAVALIERS ENTRE TERRE ET MER

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

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Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter du 10 juillet 2010 et jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association.
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Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exclusion.
......................................ARTICLE 3
Répartition des fonctions entre les membres du Bureau:
Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l’objet de l’association. Il est aidé par le vice-président.
Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres. Il collecte tout type d'information, informe le président qui décide du mode de diffusion. Il est aidé par le secrétaire adjoint.
Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts, mais également par tous membres qui en feraient la demande expresse. Il est aidé par le trésorier adjoint.Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.
......................................ARTICLE 4
Sauf mission particulière précise d’un ou plusieurs de ses membres expressément décidée par le Bureau, il n’est pas prévu de remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions diverses exigées par la vie courante de l’association. Chaque membre assume seul les dépenses qu’il engage pour lui-même.
Les dépenses engagées par les membres du Bureau pour le fonctionnement administratif de l’association (courriers, photocopies, télécommunications..) sont remboursées par l’association.
Les membres du Bureau sont tenus de s’entraider afin de répartir les dépenses et la charge de travail afférentes à l’administration de l’association.
......................................ARTICLE 5
Les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, diffusés et archivés par le Secrétaire.Le fichier des membres du conseil d'administration et des adhérents est tenu et archivé par le Secrétaire, diffusé au Conseil d’Administration.La comptabilité est tenue et archivée par le Trésorier.
......................................ARTICLE 6
Le trésorier et son adjoint sont les seuls habilités à honorer les dépenses. Selon les dépenses le trésorier concertera le président.
......................................ARTICLE 7
Le Président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts, mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur.
La lecture du courrier privé est réservée aux membres du Bureau et il doit être transmis au Président et au secrétaire. La réponse à chaque lettre est consignée dans un registre de gestion du courrier.
......................................ARTICLE 8
Toute information concernant l'association recueillie par l'un des membres du Conseil d'Administration doit être communiquée au secrétaire.
Toute information nécessitant une réaction rapide de l’association doit être transmise immédiatement au secrétaire ou au président.
......................................ARTICLE 9
Chaque candidat adhérent doit remplir une demande d’adhésion et l’adresser au secrétaire pour la mise à jour du fichier, accompagnée d’un chèque de règlement représentant le montant de la cotisation valable pour l’exercice en cours.Le secrétaire transmet au trésorier les adhésions et le règlement pour l'enregistrement comptable.
......................................ARTICLE 10
Le montant de l'adhésion est de 15 euros. la cotisation est exigible par année civile.Exceptionnellement la 1ère cotisation sera valable pour l'année 2010 et 2011.
Un formulaire de renouvellement de cotisation sera transmis aux membres courant du dernier mois calendaire pour règlement en janvier de l'année suivante.
En cas de non-règlement de la cotisation, une seule relance sera émise par le trésorier qui précisera une date limite d'exigibilité. L'absence de paiement dans les délais impartis entraînera automatiquement la radiation du membre.
Chaque membre du CA aura des exemplaires de demande d’adhésions (statuts  et RI) qu'il adressera à la secrétaire pour enregistrement,
Des participations exceptionnelles peuvent être demandées pour des activités exceptionnelles et ponctuelles. Le montant sera fixé par le bureau.
......................................ARTICLE 11
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
......................................ARTICLE 12
En complément de l'article 19 des statuts, l’association est susceptible de prêter ou louer son matériel à ses membres qui en ont la charge et la responsabilité dès réception et jusqu’à restitution.
Les dégradations, hors usure normale, sont à la charge de l'emprunteur qui fera alors réparer ou remplacer les éléments en question. Seul le bureau est habilité à trouver des arrangements ou donner des dérogations à l’emprunteur en cas de difficultés ou litiges.
Le matériel est prêté ou loué contre un chèque de caution pour un délai maximum fixé avant le prêt ou la location et que l’emprunteur s’engage à respecter.
Les frais éventuels de transport sont à la charge de l’emprunteur s’il n’est pas en mesure de se déplacer pour chercher ou restituer le matériel.
......................................ARTICLE 13
À l'occasion de sorties ou manifestations organisées par l'ACTM, les participants, adhérents ou non de l'association, appliqueront "la charte du cavalier et du meneur en randonnée" jointe à ce règlement intérieur.
Pour l'enregistrement des participants, une fiche d'inscription leur sera remise et devra être remplie, signée et éventuellement accompagnée d'un règlement.Elle sera adressée au secrétaire dans les délais prévus.
......................................ARTICLE 14
Le procès-verbal de chaque réunion de conseil d'administration est envoyé au plus tard dans le mois qui suit, à chacun des membres du CA. Son approbation est le premier point de l'ordre du jour de la réunion suivante. Le procès-verbal ainsi approuvé et signé par le président et le secrétaire est archivé au secrétariat.
......................................ARTICLE 15
Le non-respect de ce règlement entraîne une série de mesures qui se déclinent de la manière suivante :
- avertissement écrit à l’intéressé précisant le motif, puis exclusion temporaire des services et activités dont bénéficient les membres à jour de leur cotisation.Puis radiation du membre.Le bureau est seul juge pour estimer la gravité des préjudices et statuera au cas par cas sur les mesures à mettre en oeuvre. Une récidive entraîne systématiquement une mesure plus sévère que la précédente.

Ce présent règlement a été adopté par le conseil d'administration.

À Esquibien, le 23 juillet 2010

Le président                                                     . .....La secrétaire

Pierre-Yves GUILLERMOU                               .... .Isabelle GOUPIL